Frédéric Arnoux


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: ARNOUX (Frédéric, Jacques, Paul)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bédoin (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000047749423(source JORF)
nomination
29 Juin 202329/06/2023
De: ARNOUX (Frédéric, Jacques, Paul)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bédoin (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000047749423(source JORF)
cessation de fonction
29 Juin 202329/06/2023
De: Frédéric ARNOUX
attaché principal d'administration
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le programme 310
13
JORFTEXT000042134382(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 202022/07/2020
De: Frédéric ARNOUX
attaché principal d'administration
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le budget opérationnel de programme immobilier des programmes 166, 182 et 723 et pour l'unité opérationnelle immobilière du programme 107
13
JORFTEXT000042134382(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 202022/07/2020
De: Frédéric ARNOUX
attaché principal d'administration
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le programme 310
13
JORFTEXT000041615754(source JORF)
délégation de signature
22 Février 202022/02/2020
De: Frédéric ARNOUX
attaché principal d'administration
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le budget opérationnel de programme immobilier des programmes 166, 182 et 723 et pour l'unité opérationnelle immobilière du programme 107
13
JORFTEXT000041615754(source JORF)
délégation de signature
22 Février 202022/02/2020
De: Frédéric ARNOUX
attaché principal d'administration
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le programme 310
13
JORFTEXT000039196139(source JORF)
délégation de signature
10 Octobre 201910/10/2019
De: Frédéric ARNOUX
attaché principal d'administration
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le budget opérationnel de programme immobilier des programmes 166, 182 et 723 et pour l'unité opérationnelle immobilière du programme 107
13
JORFTEXT000039196139(source JORF)
délégation de signature
10 Octobre 201910/10/2019
De: Frédéric ARNOUX
attaché d'administration principal
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le budget opérationnel de programme immobilier des programmes 166, 182 et 723 et pour l'unité opérationnelle immobilière du programme 107
14
JORFTEXT000038827267(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 201927/07/2019
De: Frédéric ARNOUX
attaché d'administration principal
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le budget opérationnel de programme immobilier des programmes 166, 182 et 723 et pour l'unité opérationnelle immobilière du programme 107
« 14
JORFTEXT000038341747(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 201906/04/2019
De: Frédéric ARNOUX
attaché d'administration principal
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le budget opérationnel de programme immobilier des programmes 166, 182 et 723 et pour l'unité opérationnelle immobilière du programme 107
14
JORFTEXT000037941542(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201904/01/2019
De: Frédéric ARNOUX
attaché d'administration principal
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le budget opérationnel de programme immobilier des programmes 166, 182 et 723 et pour l'unité opérationnelle immobilière du programme 107
14
JORFTEXT000037562460(source JORF)
délégation de signature
07 Novembre 201807/11/2018
De: Frédéric ARNOUX
attaché d'administration principal
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le budget opérationnel de programme immobilier des programmes 166, 182 et 723 et pour l'unité opérationnelle immobilière du programme 107
14
JORFTEXT000037457681(source JORF)
délégation de signature
03 Octobre 201803/10/2018
De: Frédéric ARNOUX
attaché d'administration principal
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le budget opérationnel de programme immobilier des programmes 166, 182 et 723 et pour l'unité opérationnelle immobilière du programme 107
14
JORFTEXT000037181732(source JORF)
délégation de signature
12 Juillet 201812/07/2018
De: Frédéric ARNOUX
attaché d'administration principal
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le budget opérationnel de programme immobilier des programmes 166, 182 et 723 et pour l'unité opérationnelle immobilière du programme 107
14
JORFTEXT000036755927(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 201831/03/2018
De: Frédéric ARNOUX
attaché d'administration principal
Objet:
l'effet d'exercer les compétences d'ordonnateur précisées ci-dessous, pour le budget opérationnel de programme immobilier des programmes 166, 182 et 723 et pour l'unité opérationnelle immobilière du programme 107
14
JORFTEXT000036437471(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 201810/01/2018
De: ARNOUX (Frédéric, Jacques, Paul)
Objet:
notaire
Remplace:Mme VELIN (Valérie, Claude, Martine)
notaire
notaire_residence="Bédoin (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000024434457(source JORF)
nomination
04 Août 201104/08/2011
De: Frédéric Arnoux
attaché d'administration et d'intendance de l'administration pénitentiaire, chef du service des achats au service de l'emploi pénitentiaire, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000414998(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200306/08/2003
De: Frédéric Arnoux
attaché d'administration et d'intendance de l'administration pénitentiaire, chef du service des achats au service de l'emploi pénitentiaire, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000416657(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 200329/01/2003
De: Frédéric Arnoux
attaché d'administration et d'intendance de l'administration pénitentiaire, chef du service des achats au service de l'emploi pénitentiaire, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000411636(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 200210/11/2002
De: Frédéric Arnoux
attaché d'administration et d'intendance de l'administration pénitentiaire, chef du service des achats au service de l'emploi pénitentiaire, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000777911(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 200216/05/2002
De: Frédéric Arnoux
attaché d'administration et d'intendance de l'administration pénitentiaire, chef du service des achats au service de l'emploi pénitentiaire, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000585232(source JORF)
délégation de signature
15 Février 200215/02/2002
De: Frédéric Arnoux
attaché d'administration et d'intendance de l'administration pénitentiaire, chef du service des achats au service de l'emploi pénitentiaire, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000523670(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 200112/09/2001
De: Frédéric Arnoux
attaché d'administration et d'intendance de l'administration pénitentiaire, chef du service des achats au service de l'emploi pénitentiaire, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000766981(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 200029/10/2000
De: Frédéric Arnoux
attaché d'administration et d'intendance de l'administration pénitentiaire, chef du service des achats au service de l'emploi pénitentiaire, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000576171(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 199919/03/1999
De: Frédéric Arnoux
attaché d'administration et d'intendance de l'administration pénitentiaire, chef du service des achats au service de l'emploi pénitentiaire, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000575157(source JORF)
délégation de signature
17 Février 199917/02/1999
De: Frédéric Arnoux
attaché d'administration et d'intendance de l'administration pénitentiaire, chef du service des achats au service de l'emploi pénitentiaire, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000755777(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 199828/06/1998
De: Arnoux (Frédéric, Alain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/10 B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1992-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000163284(source JORF)
nomination
03 Mars 199303/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.